Mentions légales
Editeur
SMART MEDIC
S.A.S.U. au capital de 100 000 €
R.C.S. Paris 883 040 487 00018
N° TVA : FR 63 883 040 487
24 rue Feydeau - 75002 Paris - France
contact@smartmedic.care
Hébergeur
Le site et le nom de domaine sont hébergés par la société OVH : https://www.ovhcloud.com
SAS au capital de 10 174 560 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Réalisation, développement et webdesign sur un socle Prestashop
Avertissements
Propriété intellectuelle droits d'auteurs et copyright
Par l'accès au site www.smart-medic.care («Site») , SMART MEDIC («Société») ne consent à l'utilisateur qu'un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur le contenu du Site.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute mise en réseau, toute rediffusion, toute reproduction de tout ou partie de ce Site sous quelque forme, même partielle, et sur un support électronique quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse de la Société.
La reproduction des textes de ce Site est autorisée sur un support papier uniquement et sous réserve du respect des quatre conditions cumulatives suivantes :
- gratuité de la diffusion : le document ne peut être utilisé qu'à titre d'information et dans un but non lucratif
- respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni d'altération d'aucune sorte
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : " Source : ce document provient du site internet smart-medic.care
- Droits de reproduction et de diffusion réservés"
- Un usage conforme à la législation en vigueur et notamment aux recommandations de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés instituée par la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978)
La Société se réserve le droit de supprimer cette autorisation à tout moment. Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.
La reproduction et/ou la représentation et/ou diffusion du Site totale ou partielle, de quelque manière et par quelque moyen que ce soit, d'un ou plusieurs éléments qui les composent, est interdite sans accord exprès préalable et écrit de la Société.